Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNECMA
Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation "S.N.E.C.M.A.," Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92422331
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012

Présentation de la marque SNECMA

Déposée le 11 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation "S.N.E.C.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNECMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation "S.N.E.C.M.A domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN,75724 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2220191) - 75724 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 111 997 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUMAND Bernard SNECMA MOTEURS DEPARTEMENT DES MARQUES domicilié(e) DJM RN 7 - Bât. M - 2EME ETAGE, BP 81,91003 EVRY CEDEX (dossier no 2220191) - 91003 - France.

La marque SNECMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNECMA est expirée depuis le 11 juin 2012.

Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation "S.N.E.C.M.A a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOCARB , HEMOCARB , ODYSSEUS , You and Us, Worldwide. , SNECMA PARTENAIRES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ELECMA , SNECMA


Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation "S.N.E.C.M.A.," Société Anonyme - 2 Boulevard du Général Martial VALIN,75724 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2220191) - 75724 - France - SIREN 562111997


Mr DUMAND Bernard SNECMA MOTEURS DEPARTEMENT DES MARQUES - DJM RN 7 - Bât. M - 2EME ETAGE, BP 81,91003 EVRY CEDEX (dossier no 2220191) - 91003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220191 - Publication au BOPI 2002-05-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Inscription le 1 février 2000 - Concession de licence n°294479 - Publication au BOPI 2000-02-01

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Inscription le 1 février 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°294480 - Publication au BOPI 2000-02-01

Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360259 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360260 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360261 - Publication au BOPI 2002-11-29

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; substances adhésives destinées à l'industrie ; matériaux composites.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; raccords, tuyaux métalliques; billes d'acier ; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Machines et machines-outils, robots industriels; pompes ; compresseurs ; échangeurs thermiques ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; inverseurs de poussée pour moteurs d'avions ; parties constitutives de ces machines, moteurs et inverseurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, radiographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; piles solaires ; radars et antennes.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; piles atomiques, réacteurs nucléaire ; appareils et instruments pour l'énergie nucléaire.Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusée, à propulsion combinée, parties constitutives de ces moteurs et de ces véhicules ; roues, freins et systèmes de régulation de freinage, trains d'atterrissage pour avions, leurs dispositifs amortisseurs et leurs systèmes de relevage ; nacelles pour moteurs d'avions.Armements, armes à feu, tourelles blindées, affûts d'armes ; munitions et projectiles, engins balistiques propulsés par fusées.Bagues, joints, dispositifs et garnitures d'étanchéité ; tuyaux flexibles non métalliques.Construction, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques, astronautiques ; de leurs moteurs et de leurs parties constitutives.Communications.Traitement des matériaux.Recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs ; programmation pour ordinateurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.